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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION
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LES SARMENTAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SARMENTAIS
C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION, D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET DE LOGISTIQUE, société anonyme, 2 rue des Marais, Zone Industrielle de Garosud, 94000 CRETEIL.

Numéro de dépôt :
1314502
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1995
LES SARMENTAIS de C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque LES SARMENTAIS

Déposée le 28 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SARMENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LES SARMENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SARMENTAIS est expirée depuis le 28 juin 1995.

C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPEROLES , VALRI , SABLIERS , MEDILLONS , PASCAL , RHUM BAKIMA , LES CHENAILLES , VINICEP , SEVERIN , LE GRAND CADRET


C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION, D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET DE LOGISTIQUE, société anonyme, 2 rue des Marais, Zone Industrielle de Garosud, 94000 CRETEIL. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.